Commissions

Commissions régaliennes - Organisation générale

2 Commissions dans chaque Maison de l’Ovalie

  • Répartition des compétences par compétition organisée par la Ligue (Discipline et Règlements)
  • Tableau de répartition
  • Commission d’Appel unique à Chaponnay

Implantation sur site

  • Salle de visio-conférence
  • Salle de réunion
  • Archives sécurisées

Composition

  • Chaque maison maison de l'Ovalie dispose d'une commission composée de :
    • 1 Président Titulaire
    • 1 Président Suppléant
    • 5 membres
  • 28 membres pour la Commission de Discipline (dont 4 Chargés d’Instruction)
  • 28 membres pour la Commission de des Règlements (dont 4 Chargés d’Instruction)
  • 10 membres pour la Commission d’ Appel

Commissions régaliennes de discipline

4 Maisons de l’Ovalie accueillant chacune 2 Commissions Régaliennes

  • 4 Commissions de Discipline
  • 4 Commissions des Règlements
  • Une Commission d’appel unique à Chaponnay
  • Répartition des compétences par compétitions organisées par la Ligue
  • Tableau de répartition des compétitions
  • Indépendance des membres de chaque Commission
  • Secret du délibéré

Commissions régaliennes des règlements

4 Commissions des Règlements sur AuRA dans chacune des Maisons de l’Ovalie.

Les 4 Commissions des Règlements des Maisons de l’Ovalie sont compétentes pour gérer les litiges résultant des rencontres des compétitions gérées par leur Maison.
La Commission des Règlements de Chaponnay a une compétence générale à l’exclusion des domaines expressément dévolus à une autre Commission des Règlements de la Ligue, pour permettre de gérer les litiges ne résultant pas d’une rencontre (Obligations sportives, charte de l’arbitrage…)

4 Maisons de l’Ovalie accueillant chacune :

  • 2 Commissions Régaliennes
    • Commission de Discipline
    • Commission des Règlements
  • Commission d’Appel unique à Chaponnay

Conseil Juridique : Emmanuel BARD

Commision régalienne d'Appel

4 Maisons de l’Ovalie accueillant chacune 2 Commissions Régaliennes.

  • 4 Commissions de Discipline
  • 4 Commissions des Règlements avec 12 membres : 3 par secteurs
  • Répartition des compétences par compétitions organisées par la Ligue
  • Tableau de répartition des compétitions
  • Indépendance des membres de chaque Commission
  • Secret du délibéré
Chargé d’instruction : désignation pour chaque dossier, d’un membre chargé de rédiger un Rapport (faits + procédure), par le Président de la Commission d’Appel concernée.
  • Discipline

    Composition à minima

    - 3 titulaires présents
    - dont
    1 Président titulaire
    ou
    1 Président suppléant

    • Montbonnot
      Président
      Robert PUILLET
      Chargé d'instruction
      Pierric GERBIER
      Jean Louis BATTARD
      Daniel LABORET
      Eric GALY
      Alain AYMARD
    • Clermont-Ferrand
      Président
      Jean-Michel PLASSE
      Chargée d’instruction
      Sandrine BATIFOULIER-DUBOIS
      Rolland AMADIEU
      Robert CHABANAT
      Nicole DURAND
      Jean-Jacques FERRIER
      Guy FILLET
      Marie LOURENCO
      Michel RIOCOURT
    • Guilherand Granges
      Président
      Jean-Claude SOUCHE
      Chargée d’instruction
      Nadine TRACOL
      Gilbert BELDA
      Gerard CARETTE
      Jean-Claude MARIN
      Henri MARLHENS
      Philippe SCHWEITZER
    • Chaponnay
      Président
      Jean-Charles GIULIANI
      Chargé d'instruction
      Bernard DIMIER
      Sébastien BURILLON
      Agnes DACHIS
      Michel GALLUCHOT
      Pierre GUICHARD
      Angelo RANDAZZO
  • Règlements
    • Montbonnot
      Président
      André BERARD
      Chargé d'instruction
      Pierric GERBIER
      Gilbert COTTE
      Robert ABRY
      André GUYONNET
      Yvette PERROT
    • Clermont-Ferrand
      Président
      Christian LE HUEROU
      Chargée d'instruction
      Sandrine BATIFOULIER-DUBOIS
      Jean BURLION
      André CORRIEZ
      Jean-Claude DEMAY
      Alain JAMMES
      Murielle MINOT
      Jean-Louis RIGAULT
      Michel STAVAST
    • Guilherand-Granges
      Président
      Robert ESBRAYAT
      Chargé d'instruction
      Nadine TRACOL
      Patricia BATAIL
      Alain DARLET
      Gilbert GARNIER
      Maurice JOURDAN
      Jacques RENOUARD
      Joel ROZAND
      Patrick SAURET
    • Chaponnay
      Chargé d'instruction
      Bernard DIMIER
      Président
      Jean-Louis VIOLA
      Bruno CHARRIERE
      Alain MAHUET
      Jean Luc PAPILLON
      Denis PARET
      Didier POINTREAU
      Philippe SEIVE
  • Appel
    Président
    Jean-Claude LUNEL
    Président supléant et secrétaire
    Pierre CAULE
    • Montbonnot
      Marcel ANZALONE
      Dominique BREJOUX
      René GARCIA
    • Clermont-Ferrand
      Jacques BATTUT
      Gérard COUPY
      Alain DURAND
    • Guilherand-Granges
      Florence DARNAUD
      Sauveur MORILLAS
    • Chaponnay
      Gérard BALLAY
      Denis DI LEONARDO